Ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 11 septembre 2017.

Jeudi 21 septembre 2017.

Nous revenons ce jour sur l'actualité politique métropolitaine à travers la séance plénière du conseil communautaire du 11 septembre 2017.

Côté présence des élus vaudais, hormis M AGGOUN absent depuis des mois, tous étaient présents ce 11  septembre.

Cette séance a tout d'abord été l'occasion de voter une subvention pour les sinistrés de l'ouragan Irma (lire ICI).

Après ce vote, les sujets ont été les suivants:

* N° 2017-2008 - Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt du bilan de la concertation (lire ICI),

* N° 2017-2009 - Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt du projet (lire ICI),

* N° 2017-2010 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions à des Communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-2011 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions aux associations CRDSU, Moderniser sans exclure, Uniscité, Culture pour tous, Institut Bioforce et AFEV (lire ICI),

* N° 2017-2012 - Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2017 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en œoeuvre du dispositif (lire ICI),

* N° 2017-2023 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-Ville - Approbation de la clôture du protocole de liquidation avec la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) (lire ICI),

* N° 2017-2024 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mas du Taureau - Ouverture et modalités de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC et de la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement (lire ICI),

* N° 2017-2030 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur la Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-2053 - Plan climat énergie territorial Volet habitat - Plateforme ECORENO'V - Financement des audits énergétiques en copropriétés - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-2054 - Plan climat énergie territorial volet habitat - Réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation - Individualisations complémentaires d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-2055 -  Logement intermédiaire - Convention de partenariat entre Action logement immobilier et la Métropole de Lyon pour 2017-2020 (lire ICI),

* N° 2017-2056 - Accompagnement des territoires centre-est - Attribution d'une subvention à KompleXKapharnaüM - Association Eurêka pour son programme d'actions Le long de l'axe, pour l'année 2017 (lire ICI).

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors des conseils communautaires des 10 et 20 juillet 2017.

Jeudi 14 septembre 2017.

Pris par un certain nombre de sujets d'actualité plus pressante, nous avons accumulé quelques retards dans la mise en ligne des sujets vaudais en débat au conseil communautaire. Le retard va donc être rattrapé ce jour, avec l'analyse des séances plénières des conseils communautaires des 10 et 20 juillet dernier.

Pour ce qui est de la présence de nos élus vaudais, hormis M AGGOUN absent depuis des mois, tous étaient présents le 10 juillet (l'élection d'un nouveau président semble avoir attiré le chaland), Mme LECERF et M GENIN ayant désertés le 20 juillet.

La séance du 10 juillet a consisté principalement en l'élection d'un nouveau Président de la Métropole, du fait du départ de G COLLOMB; David KIMELFELD, ex premier fédéral du Parti Socialiste du Rhône l'a remplacé (lire ICI la délibération relative à cette nomination). Ce fut aussi l'occasion d'installer une nouvelle Commission Permanente (lire ICI), de nommer de nouveaux Vice-Présidents (lire ICI), et de définir les attribution des uns et des autres (lire ICI).

La séance du 20 juillet, a été plus pratique et les délibérations sur des sujets plus classiques sont revenues:

* N° 2017-2006 - Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 1ère programmation pour l'année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1978  - Compte administratif 2016 - Tous budgets (lire ICI),

* N° 2017-1982  - Attributions de compensation 2017 (ATC) (lire ICI et lire aussi ICI le détail),

* N° 2017-1983 - Répartition de la dotation de solidarité communautaire 2017 (DSC) (lire ICI et lire aussi ICI le détail),

* N° 2017-2005 - Conseil de la Métropole de Lyon - Actualisation de la délibération n° 2015‑0139 du 26 janvier 2015 reltive aux indemnités des élus métropolitains (lire ICI),

* N° 2017-1993 - Service public de restauration scolaire au sein des collèges métropolitains - Choix du mode de gestion (lire ICI),

* N° 2017-1999 - Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Captage de Crépieux-Charmy - Demande de déclaration d'utilité publique pour la modification des périmètres de protection ainsi que la révision des servitudes y afférentes - Abrogation de la délibération n° 2015-0618 (lire ICI),

* N° 2017-2000 - Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2018 (lire ICI),

* N° 2017-2001 - Vénissieux, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Lyon, Bron - Réseau de chauffage urbain de Centre Métropole - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public (lire ICI),

* N° 2017-2003 -  Réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif de particuliers - Engagement de la Métropole de Lyon dans un dispositif d'aide financière de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse (lire ICI).

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 10 avril 2017.

Dimanche 10 septembre 2017.

A la veille d'un conseil communautaire essentiel pour l'aménagement urbain de nos villes pour les 20 prochaines années puisque ce lundi le Plan Local d'Urbanisme et d'Habitat (PLUH 2017 - 2032) va être voté par l'ensemble de nos conseillers communautaires, revenons ensemble sur le conseil communautaire du 10 avril dernier pour ce qui concernait Vaulx-en-Velin.

Carton plein pour les élus municipaux vaudais puisque les 4 élus encore intéressés par cette instance étaient présents; M Aggoun ne s'y est en effet pas rendu depuis 18 mois.

La première partie a, comme toujours, concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1454 - Vaulx en Velin - Equipement public - Cession, à titre gratuit, à la Commune, de 2 parcelles de terrain situées 1 à 9, chemin de la Ferme, dans le quartier des Noirettes,

* N° CP-2017-1463 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Travaux - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée,

et de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatives à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-1858 - Rapport annuel 2016 de la Commission métropolitaine pour l'accessibilité aux personnes handicapées (lire ICI),

* N° 2017-1859 - Plan métropolitain d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1860 - Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1875 - Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Programmation et engagement financier 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1876 - Actions favorisant l'accès et le maintien dans le logement - Attribution de subventions aux associations pour 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1883 - Construction d'un collège à Villeurbanne - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse - Approbation du programme et de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage (lire ICI),

* N° 2017-1887 - Sport - Attribution de subventions aux sections sportives scolaires des collèges de la Métropole de Lyon pour l'année scolaire 2016-2017 (lire ICI),

* N° 2017-1894 - Partenariat avec l'Association sportive universitaire lyonnaise (ASUL) Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention pour la saison 2016-2017 (lire ICI),

* N° 2017-1895 - Taux 2017 de la taxe d'habitation (lire ICI),

* N° 2017-1896 - Taux 2017 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (lire ICI),

* N° 2017-1897 - Taux 2017 de la cotisation foncière des entreprises (lire ICI),

* N° 2017-1898 - Taux 2017 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (lire ICI),

* N° 2017-1904 - Orientations stratégiques du plan d'action économie circulaire, zéro gaspillage de la Métropole de Lyon (lire ICI),

* N° 2017-1906 - Convention de mise à disposition et cession de composteurs à titre gracieux (lire ICI),

* N° 2017-1909 - Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2017 (lire ICI).

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Rhône Amont? C'est quoi?

Mercredi 23 août 2017.

Depuis près de 2 ans, le Grand Lyon (ex-Courly) et le département du Rhône ont fusionné sur leur périmètre géographique commun. Ils ont ainsi donné naissance à la Métropole lyonnaise sur le territoire commun (59 communes autour de Lyon) alors que le Rhône administratif restait sur l'ancien secteur du Rhône sans le Grand Lyon.

Pour s'organiser de la bonne façon les nouveaux élus métropolitains ont mis en place une organisation permettant d'allier, pour eux, simplicité et efficacité. Peut-être un nouvel échelon administratif qui pourrait répondre à l'éloignement de la métropole et de ses élus par rapport au terrain et aux vraies préoccupations des habitants. Mais pas que.... Ainsi autour de l'assemblée plénière de tous les élus communautaires se sont organisées deux structures (lire notre article du 16 août dernier):

* Les conférences territoriales des maires qui regroupent plusieurs communes partageant des problématiques et cherchant à y répondre ensemble. Elles travaillent sur la déclinaison territoriale des politiques métropolitaines, pour se concerter et débattre des priorités locales,

* La Conférence métropolitaine des maires qui permet la concertation et la coordination entre les maires de la métropole, pour discuter des sujets d'intérêt métropolitains comme le pacte de cohérence métropolitain.

La ville de Vaulx-en-Velin fait partie d'une organisation géographique historique autour d'autres villes (Meyzieu, Décines Charpieu, Jonage) et ce territoire est appelé Rhône Amont. Il regroupe 105.375375 habitants (8 % des habitants de la métropole), 42 700 emplois (6,3 % des emplois de la métropole), 42 078 logements (6,9 % des logements de la métropole), 34.4 % de logements sociaux, 7.375 hectares soit 14 % du territoire de la métropole.

Porte d’entrée Nord-Est de l’agglomération lyonnaise, en contact direct avec le département de l’Ain, le bassin de vie RHÔNE-AMONT se déploie le long du Rhône et du canal de Jonage, dans la plaine de Vaulx-en-Velin et de Décines.

Territoire à fort potentiel de développement, il est situé dans le grand site de projet urbain « Centre Est », identifié par le Scot et sur l’axe stratégique aéroport Saint-Exupéry – Part-Dieu.

Trois de ses communes connaissent une croissance urbaine importante : Vaulx-en-Velin, Décines-Charpieu et Meyzieu, stimulées par une bonne desserte par un réseau de transports en commun structurant.

Riche d’une agriculture dynamique et diversifiée, le territoire est également fortement marqué par des espaces de nature et de loisirs de dimension métropolitaine, autour de l’Anneau Bleu, à terme, un parc naturel périurbain d’envergure métropolitaine, entre la grande confluence de l’Ain et le secteur de Crépieux-Charmy, autour du Grand Parc de Miribel-Jonage et du Grand Large).

Au-delà de Rhône Amont il existe d'autres territoires des conférences des maires: Val de Saône, Plateau Amont, Porte des Alpes, Portes du Sud, Lônes et Coteaux du Rhône, Val d'Yzeron, Ouest Nord, Villeurbanne, les 9 arrondissements de Lyon (Source Métropole).

Ces territoires ont une cohérence géographique (et donc d'aménagement urbain), et souvent historique et économique.

Pour ce qui concerne la partie urbanistique, le Rhône Amont a été considéré comme une vraie entité depuis près de 10 ans dès lors que le PLU (Plan Local d'Urbanisme) a été mis en "relecture" et a été complété d'une partie Logements. Les études ont été mené de façon globale sur ce territoire (voir document joint).

Côté économie (voir autre document joint) il en est de même avec une réflexion globale sur l'ensemble du secteur dès 2008. Vaulx-en-Velin apparait alors comme une ville équilibrée entre les commerces, les services, le BTP et l'industrie, avec pour plus grosses structures Métro, Campenon, Carrefour, FetP et aussi l'ENTPE, la Poste et la Mairie de Vaulx-en-Velin. Le territoire avait alors un certain nombre de + comme de - pour ce concernait son diagnostic territorial repris en synthèse ci-dessous.

L'objectif de toute politique publique étant d'améliorer les choses, on peut déjà voir qu'en 10 ans peu de choses ont bougé et que peu d'actions ont été lancé. Que seront les dix prochaines années? L'avenir nous le dira.

Thomas PETRAGALLO.

Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 22 mai 2017.

Jeudi 24 août 2017.

Le 22 mai dernier les élus métropolitains se retrouvaient en séance plénière.

L'ensemble de nos élus métropolitains vaudais étaient là hormis Morad AGGOUN absent depuis plus de 18 mois.

Dans un premier temps ont été donné compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; peu de décisions concernent cette fois Vaulx-en-Velin hormis de nombreuses garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes sur des vaudais "intéressant" Vaulx-en-Velin à savoir:

* N° 2017-1925 - Expérimentation d'un dispositif de covoiturage dynamique pour l'accès à l'agglomération lyonnaise - Convention de projet collaboratif Fonds européen de développement régional (FEDER) - Demande de subvention FEDER auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes  (lire ICI),

* N° 2017-1942 - Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole de Lyon - Modification - Demande de subvention (lire ICI),

* N° 2017-1943 - Projet de refonte des outils solidarité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-1950 -  Vaulx-en-Velin - Réseau de chauffage urbain de Vaulx en Velin - Avenant n° 17 au contrat de délégation de service public (lire ICI),

* N° 2017-1951 - Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Jonage - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de l'oedicnème criard sur la plaine de l'est lyonnais - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône et l'Association Porte de l'Isère environnement (APIE) pour l'année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1962 - Vaulx en Velin - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain du site d'intérêt national Vaulx en Velin Grande Ile - Définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable du projet au titre de l'article L 103-2-4 du code de l'urbanisme (lire ICI et ICI),

* N° 2017-1969 - Délégation des aides à la pierre de l'ANAH 2017 - Avenant n° 3 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé pour l'année 2017 - Programme d'actions territorial 2017 - Subventions 2017 aux associations développant une offre de logements abordables et de qualité dans le parc existant et conduisant des actions en faveur de l'adaptation au vieillissement et au handicap des logements et de la lutte contre la précarité énergétique (lire ICI),

* N° 2017-1970 - Volet habitat du plan climat - Plateforme ECORENO'V - Subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et immeubles d'habitation - Modification du règlement des aides (lire ICI).

Cette séance était assez réduite en nombre de délibérations relativement aux précédentes. Il reste que ce présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI.

Stéphane BERTIN.

L'organisation de la Métropole et nos représentants dans cette structure.

Mercredi 16 août 2017.

Pour répondre aux quelques mails reçus suite à la mise en ligne des décisions métropolitaines qui concerne notre ville, je vous présente ce jour l'organisation politique de la Métropole de Lyon.

La Métropole de Lyon est administrée par une assemblée appelée conseil de la Métropole qui règle les affaires de la Métropole. Ce Conseil est composé de 165 membres appelés conseillers métropolitains. Le Conseil se réunit plusieurs fois par an en séances publiques lors desquelles sont examinées de très nombreuses délibérations ; les votes sont réalisés à la majorité des suffrages exprimés.

La ville de Vaulx-en-Velin est représentée depuis mars 2014 à la métropole par 5 conseillers métropolitains : Mesdames GEOFFROY (aussi Vice-Présidente) et LECERF, Messieurs AGGOUN et GOMEZ pour la majorité municipale ainsi que Monsieur GENIN pour l'opposition. A noter deux points particuliers :

* de mars 2016 à juillet 2017, Vaulx-en-Velin n'a pas eu de vice-présidente à la Métropole du fait de la démission de Mme GEOFFROY,

* M AGGOUN ne s'est pas présenté à la Métropole depuis janvier 2016.

Le Conseil de la Métropole délègue une partie de ses attributions au Président et à la commission permanente (53 membres) ; ceux-ci prennent des décisions dont ils rendent compte au conseil de la métropole lorsqu'il est réunit en séance plénière (dans nos comptes rendus les décisions de la commission permanente sont reprises au début et sont précédées par "CP"). Actuellement Mme GEOFFROY représente la ville dans cette commission mais de mars 2016 à juillet 2017, aucun représentant de la ville n'y était présent.

Au-delà de cette organisation, il existe aussi les commissions thématiques au nombre de 7 qui étudient les délibérations prévues dans leurs différents champ d'application:

Les élus sont regroupés à la Métropole par affinité politicienne : H GEOFFROY, M LECERF, S GOMEZ font partie du groupe "Socialistes et Républicains", M AGGOUN est membre du "Parti Radical de Gauche", et B. GENIN est membre du groupe "Communistes, Parti de Gauche et Républicains" dont il est Président.

Il existe enfin deux autres instances métropolitaines :

* Les conférences territoriales des maires : ces conférences regroupent plusieurs communes qui partagent des problématiques et cherchent à y répondre ensemble. Elles travaillent sur la déclinaison territoriale des politiques métropolitaines, pour se concerter et débattre des priorités locales,

* La Conférence métropolitaine des maires : cette instance territoriale permet la concertation et la coordination entre les maires de la métropole, pour discuter des sujets d'intérêt métropolitains comme le pacte de cohérence métropolitain (Sources Métropole).

Stéphane BERTIN.

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