Vaulx-en-Velin à la Métropole lors du conseil communautaire du 12 décembre 2016.

Lundi 22 mai 2017.

Dans le cadre du suivi des décisions qui concernent Vaulx-en-Velin à la Métropole,

nous revenons ce jour sur le Conseil communautaire qui s'est déroulé le 12 décembre 2016. Etaient présents Mmes Lecerf et Geoffroy, et M Gomez pour notre majorité; messieurs Genin et Aggoun étaient absents. Les décisions prises alors sont les suivantes:

- N° 2016 - 1610 : Décisions de la commission permanente du 10 octobre 2016: en dehors de plusieurs dossiers généraux qui regardent toutes les communes et la mise en place de garanties d'emprunt pour toutes les sociétés HLM, certaines décisions intéressent plus notre ville, à savoir:

      * N° CP-2016-1210 - Ecoreno'v 2016 - Attribution des subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation,

     * N° CP-2016-1229 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la société Spirit Immobilier de l'îlot 1, formé d'une parcelle issue de la parcelle cadastrée AV 411, située avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire

     * N° CP-2016-1235 - Vaulx en Velin - Carré de soie - Esplanade Tase - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours -

- N° 2016 - 1612: Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2016 (à lire ICI),

- N° 2016 - 1613: Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (SYMALIM) - Approbation du projet de gouvernance du Syndicat issu de la fusion du SYMALIM avec le Syndicat d'aménagement du canal de Jonage et le Syndicat intercommunal de la Rize - Désignation de représentants du Conseil (à lire ICI),

- N° 2016-1615: Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1616: Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution d'eau potable déléguée à la société Eau du Grand Lyon - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1617: Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution de chaud et de froid urbains par les sociétés Elvya, Elyde, Dalkia, Engie et Valorly - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1618: Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1619: Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Rillieux la Pape par la société Valorly - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1621: Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône amont - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1627: Qualité de l'air - Villes respirables en 5 ans - Convention particulière d'appui financier dans le cadre de l'enveloppe spéciale de la transition énergétique à conclure avec le Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer - Individualisation partielle d'autorisation de programme (à lire ICI),

- N° 2016-1630: Agro-écologie - Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise - Expérimentation d'une mesure innovante sol - Attribution de subventions de fonctionnement aux exploitations céréalières souhaitant développer une agriculture de conservation des sols (à lire ICI),

- N° 2016-1633: Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1634: Débat d'orientations budgétaires 2017 - Tous budgets (à lire ICI)

- N° 2016-1635: Révision de divers tarifs, de prix ou redevances, à compter du 1er janvier 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1642: Ressources humaines - Régime indemnitaire des agents de la Métropole de Lyon (à lire ICI),

- N° 2016-1658: Rapport des délégataires de services publics - Activité de réseau de communications électroniques à très haut débit (THD) par la société Grand Lyon THD - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1659: Ouverture dominicale des commerces - Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires - Année 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1680: Rapport des délégataires de services publics - Activité de restauration scolaire dans les collèges - Sociétés Scolarest - Elior - Mille et Un repas - SHCB - Coralys - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1681: Collèges - Modifications de la carte scolaire pour la rentrée 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1687: Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2015-2016 (à lire ICI et ICI),

- N° 2016-1691: Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte de Vaulx en Velin - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1702: Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2016 - Conventions de participation financière (à lire ICI)

Plusieurs sujets très intéressants, souvent d'actualité et à fort enjeu pour de nombreux habitants. L'ensemble des décisions de ce jour là est disponible en cliquant ICI.

Stéphane BERTIN

Lien Facebook

menu contact

Agenda des évènements

Archives municipales 2014