Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 10 avril 2017.

Dimanche 10 septembre 2017.

A la veille d'un conseil communautaire essentiel pour l'aménagement urbain de nos villes pour les 20 prochaines années puisque ce lundi le Plan Local d'Urbanisme et d'Habitat (PLUH 2017 - 2032) va être voté par l'ensemble de nos conseillers communautaires, revenons ensemble sur le conseil communautaire du 10 avril dernier pour ce qui concernait Vaulx-en-Velin.

Carton plein pour les élus municipaux vaudais puisque les 4 élus encore intéressés par cette instance étaient présents; M Aggoun ne s'y est en effet pas rendu depuis 18 mois.

La première partie a, comme toujours, concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1454 - Vaulx en Velin - Equipement public - Cession, à titre gratuit, à la Commune, de 2 parcelles de terrain situées 1 à 9, chemin de la Ferme, dans le quartier des Noirettes,

* N° CP-2017-1463 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Travaux - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée,

et de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatives à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-1858 - Rapport annuel 2016 de la Commission métropolitaine pour l'accessibilité aux personnes handicapées (lire ICI),

* N° 2017-1859 - Plan métropolitain d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1860 - Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1875 - Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Programmation et engagement financier 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1876 - Actions favorisant l'accès et le maintien dans le logement - Attribution de subventions aux associations pour 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1883 - Construction d'un collège à Villeurbanne - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse - Approbation du programme et de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage (lire ICI),

* N° 2017-1887 - Sport - Attribution de subventions aux sections sportives scolaires des collèges de la Métropole de Lyon pour l'année scolaire 2016-2017 (lire ICI),

* N° 2017-1894 - Partenariat avec l'Association sportive universitaire lyonnaise (ASUL) Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention pour la saison 2016-2017 (lire ICI),

* N° 2017-1895 - Taux 2017 de la taxe d'habitation (lire ICI),

* N° 2017-1896 - Taux 2017 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (lire ICI),

* N° 2017-1897 - Taux 2017 de la cotisation foncière des entreprises (lire ICI),

* N° 2017-1898 - Taux 2017 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (lire ICI),

* N° 2017-1904 - Orientations stratégiques du plan d'action économie circulaire, zéro gaspillage de la Métropole de Lyon (lire ICI),

* N° 2017-1906 - Convention de mise à disposition et cession de composteurs à titre gracieux (lire ICI),

* N° 2017-1909 - Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2017 (lire ICI).

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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