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Conseil Communautaire de la Métropole du 18 septembre dernier: quelles décisions?

Dimanche 10 décembre 2017.

Après le conseil communautaire du 11 septembre 2017 lors duquel nos élus vaudais ont voté sans réserves le Plan Local d'Urbanisme et d'Habitat (PLUH 2017 - 2032), les élus métropolitains se sont de nouveau retrouvés le 18 septembre en réunion plénière.

Côté présence, carton plein pour les élus municipaux vaudais puisque tous les 4 élus vaudais étaient présents; même M Aggoun qui n'était pas venu depuis 18 mois a participé à la séance.

La première partie a, comme toujours, concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1595 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne, Vénissieux - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2017 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement,

* N° CP-2017-1596 - Agro-écologie - Assistance à maîtrise d'ouvrage : animation du programme d'actions agricoles sur la zone d'intervention prioritaire (ZIP) Eau potable du projet agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert,

* N° CP-2017-1673 - Vaulx en Velin - Restructuration partielle du collège Jacques Duclos - Lot n° 2 : déconstruction maçonnerie voirie et réseaux divers (VRD) - Lot n° 4 : isolation thermique par l'extérieur - Lot n° 10 : chauffage traitement d'air plomberie et sanitaire - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée.

et, comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatives à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2108 - Vaulx en Velin - Réaménagement de la rue de la République - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-2126 - Logistique urbaine - Appel à projets Ratrans 2015 Systèmes de transport et de mobilité - Convention de partenariat avec l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) - Avenant n° 1 (lire ICI)

* N° 2017-2234 - Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil (lire ICI),

* N° 2017-2235 Marché de mise à disposition de mobiliers urbains supports d'information et prestations de services de mobilité - Autorisation de signer le marché - Approbation de la tarification Vélo'v - Approbation d'une convention de mandat pour l'encaissement des recettes Vélo'v (lire ICI,

* N° 2017-2127 - Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes - Fonds d'aide aux jeunes 2017 - Attribution de subventions dans le cadre des Fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Attribution d'une subvention à l'association École de la 2ème Chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant du Conseil (lire ICI),

* N° 2017-2181 - Politique métropolitaine en direction de la vie associative (lire ICI),

* N° 2017-2182 - Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations d'envergure locale - Année 2017 (lire ICI annexe),

* N° 2017-2183 - Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations d'envergure intercommunale - Année 2017 (lire ICI annexe),

* N° 2017-2184 - Sport - Clubs sportifs amateurs de haut niveau - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 (lire ICI annexe),

* N° 2017-2185 - Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 (lire ICI annexe),

* N° 2017-2200 - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Engagement de la démarche d'élaboration - Création de la Commission consultative d'élaboration et de suivi - Désignation de représentants du Conseil   (lire ICI),

* N° 2017-2200 - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Engagement de la démarche d'élaboration - Création de la Commission consultative d'élaboration et de suivi - Désignation de représentants du Conseil (lire ICI),

* N° 2017-2209 - Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Délibération de principe pour le lancement de concession de service public de chauffage urbain (lire ICI),

* N° 2017-2210 - Vaulx-en-Velin - Réseaux de chaleur - Travaux de révision générale de cogénération - Individualisation partielle d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-2216 - Valorisation des déchets - Collecte des palettes de bois sur 9 déchèteries - Convention avec l'association Les Rouilleurs de Sainte Foy lès Lyon - 2017-2020 (lire ICI),

* N° 2017-2217 - Collecte du verre - Convention cadre pour le soutien au Comité départemental du Rhône de la Ligue contre le Cancer- 2017-2022 (lire ICI),

* N° 2017-2226 - Trame verte - Orientations en faveur des jardins collectifs - Attribution de subventions à la Ville de Lyon, à l'association Passe-jardins, au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et à l'association Les Cultivateurs (lire ICI).

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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