Tout ce qui concernait Vaulx (ou presque!) lors du conseil communautaire du 6 mars 2017.

Samedi 5 août 2017.

Comme il est bien normal dans le cadre de notre mission d'information au service des vaudais, nous vous tenons informés sur ce site des décisions prises par les élus conseillers communautaires lors des différentes cessions du conseil de la Métropole lyonnaise réuni en séance plénière.

Aujourd'hui je vous présente ce qui a été décidé ou juste rendu compte pour information à la séance du 6 mars 2017 à laquelle participait Mme LECERF et M GOMEZ; Mme GEOFFROY, M AGGOUN et M GENIN étaient absents.

Dans un premier temps ont été donné compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole :

* N° CP-2016-1274 - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 6 parcelles de terrain situées dans le quartier des Noirettes, chemin de la Ferme et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat,

* Garanties d'emprunt à 10 organismes de logements sociaux (dont pour Vaulx-en-Velin La Poste Habitat, Alliade, HME, GLH,...),

* N° CP-2016-1297 - Autorisation donnée à la société ELM, ou toute personne se substituant à elle, de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme portant sur les parcelles métropolitaines mises à sa disposition dans le cadre du contrat de délégation de service public de chaud et froid urbains Centre Métropole,

* N° CP-2016-1308 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hôtel de Ville - Aménagement des espaces publics et des réseaux - Autorisation de signer un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre,

* N° CP-2016-1311- Ecoreno'v 2016 - Attribution des subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitat,

* De nombreux compte rendus d'appel d'offre,

* N° CP-2016-1344 - Développement urbain - Cession, à titre gratuit, à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, de 4 parcelles de terrain situées chemin de la Ferme, dans le quartier des Noirettes,

* N° CP-2016-1345 - Développement urbain - Secteur Pré de l'Herpe - Cession, à titre onéreux, à la Ville de Vaulx en Velin d'un terrain nu formé de 4 parcelles issues des parcelles cadastrées AY 584, AY 592 et AY 594, situé rue Gaston Bachelard, rue du Pré de l'Herpe et avenue Gaston Monmousseau en vue de la réalisation d'un équipement scolaire,

* N° CP-2016-1368 - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville de Vaulx en Velin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2016 - Approbation des conventions - Modification de la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1170 du 12 septembre 2016,

* N° CP-2016-1369 - Ecoreno'v 2016 - Attribution des subventions d'équipement en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitat,

* 2017-1370 - Equipement, aménagements légers d'espaces extérieurs et collecte, traitement de dépôts sauvages de déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les accords-cadres à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert,

* 2017-1390 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Cession à titre onéreux à la Commune, suite à préemption avec préfinancement d'un immeuble (terrain et bâti) situé 61, rue Emile Zola et 2, rue du Lycée,

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pris les décisions suivantes:

* N° 2017-1738 - Plan des déplacements urbains (PDU) révisé - Avis de la Métropole de Lyon (lire ICI),

* N° 2017-1739 - Société d'économie mixte Lyon parc auto - Prise de participation dans la société à responsabilité limitée (SARL) Coopérative France-Autopartage (lire ICI),

* N° 2017-1741 - Etude d'évaluation des impacts du plan de transport ferroviaire 2019 sur les déplacements et la qualité de service aux usagers - Modélisation multimodale partenariale de l'agglomération lyonnaise à l'échelle de l'aire métropolitaine lyonnaise : MODELY - Convention avec l'Etat et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Demande de subventions (lire ICI),

* N° 2017-1743 - Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1747 - Projet Anneau des sciences - Etudes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (lire ICI),

* N° 2017-1755 - Schéma d'accueil des entreprises - Approbation du schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) pour la période 2017-2020   (lire ICI),

* N° 2017-1761 - Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, Association San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'à la Commune de Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale pour l'année 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1768 - Association Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1769 - Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1771 - Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution de subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour l'accompagnement vers l'activité des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Programmes d'actions 2017 - Approbation de l'avenant au protocole plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon (lire ICI),

* N° 2017-1772 - Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Rhône insertion environnement (RIE) et Médialys - Programmes d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1773 - Organisation du prix du jeune chercheur et chercheuse - Edition 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1819 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Isolation acoustique des logements le long des routes issues du Département du Rhône (lire ICI),

* N° 2017-1820 - Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1823 -  Agence locale de l'énergie (ALE) - Programme général et appui à la plateforme d'écorénovation - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 (lire ICI),

* N° 2017-1828 - Vaulx en Velin - Rue Saint-Exupéry - Assainissement de la voie privée - Convention pour l'attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement (lire ICI),

* N° 2017-1854 - Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Exercice 2016 (lire ICI),

* N° 2017-1855 - Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour programme d'actions 2017 (lire ICI).

Pour finir deux remarques :

* aucun conseiller communautaire vaudais ne faisait partie de la commission permanente de mars 2016 à juillet 2017 suite au départ de Mme GEOFFROY de son poste de vice-présidente; toutes les décisions prises par cette commission durant cette période ont donc été décidées sans représentant de la ville de Vaulx-en-Velin,

* les garanties d'emprunt des organismes HLM relèvent depuis quelques temps de la commission permanente; quand on se rappelle les discussions que cela pouvait engendrer en son temps lors du conseil municipal lors des votes de ces garanties d'emprunt pour les logements sociaux situés sur notre commune c'est dommage de priver vaudais et élus de ce type d'information et de débat,

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du compte rendu de cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel ou ICI pour avoir le détail des débats et discussions via le procès verbal de cette réunion.

Stéphane BERTIN

Vaulx-en-Velin à la Métropole lors du conseil communautaire du 30 janvier 2017.

Samedi 27 mai 2017.

Une fois n'est pas coutume, et afin de rattraper le retard accumulé dans l'analyse des décisions qui concernent Vaulx-en-Velin à la Métropole,

nous revenons ce jour, sur le Conseil communautaire qui s'est déroulé le 30 janvier 2017 après vous avoir présenté celui du 12 décembre 2016 en début de semaine. Etaient présents Mme Lecerf et Messieurs Gomez et Genin. Mme Geoffroy et M Aggoun étaient absents.

Les décisions prises alors sont les suivantes:

- N° 2017-1710 : Budget primitif 2017 - Tous budgets (à lire ICI),

- N° 2017-1711 : Budget primitif 2017 - Révision des autorisations de programme et d'engagement (à lire ICI),

- N° 2017-1717 : Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Déclassement du statut autoroutier et avis de la Métropole de Lyon préalable au classement en route à grande circulation - Individualisation partielle d'autorisation de programme (à lire ICI),

- N° 2017-1719 : Opérations globalisées 2017 - Petits et moyens travaux dans les collèges - Cités scolaires - Etudes techniques - Mobilier et équipement - Equipements spécifiques - Subvention d'équipement aux collèges privés - Individualisation totale d'autorisations de programme (à lire ICI),

- N° 2017-1721 : Opérations globalisées 2017 - Préservation et mise en valeur de la trame verte - Individualisations totales d'autorisations de programme (à lire ICI),

- N° 2017-1722 : Opérations globalisées 2017 - Intervention sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisation totale d'autorisation de programme (à lire ICI... pour la rue de l'Egalité),

- N° 2017-1725 : Opérations globalisées 2017 - Propreté - Individualisations totales d'autorisations de programme (à lire ICI),

- N° 2017-1728 : Opérations globalisées 2017 - Foncier - Individualisations totales d'autorisations de programme (à lire ICI).

Des sujets avec un fort enjeu financier, souvent généraux, avec des budgets pour des opérations annuelles restant à utiliser.

Stéphane BERTIN.

Vaulx-en-Velin à la Métropole lors du conseil communautaire du 12 décembre 2016.

Lundi 22 mai 2017.

Dans le cadre du suivi des décisions qui concernent Vaulx-en-Velin à la Métropole,

nous revenons ce jour sur le Conseil communautaire qui s'est déroulé le 12 décembre 2016. Etaient présents Mmes Lecerf et Geoffroy, et M Gomez pour notre majorité; messieurs Genin et Aggoun étaient absents. Les décisions prises alors sont les suivantes:

- N° 2016 - 1610 : Décisions de la commission permanente du 10 octobre 2016: en dehors de plusieurs dossiers généraux qui regardent toutes les communes et la mise en place de garanties d'emprunt pour toutes les sociétés HLM, certaines décisions intéressent plus notre ville, à savoir:

      * N° CP-2016-1210 - Ecoreno'v 2016 - Attribution des subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation,

     * N° CP-2016-1229 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la société Spirit Immobilier de l'îlot 1, formé d'une parcelle issue de la parcelle cadastrée AV 411, située avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire

     * N° CP-2016-1235 - Vaulx en Velin - Carré de soie - Esplanade Tase - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours -

- N° 2016 - 1612: Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2016 (à lire ICI),

- N° 2016 - 1613: Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (SYMALIM) - Approbation du projet de gouvernance du Syndicat issu de la fusion du SYMALIM avec le Syndicat d'aménagement du canal de Jonage et le Syndicat intercommunal de la Rize - Désignation de représentants du Conseil (à lire ICI),

- N° 2016-1615: Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1616: Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution d'eau potable déléguée à la société Eau du Grand Lyon - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1617: Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution de chaud et de froid urbains par les sociétés Elvya, Elyde, Dalkia, Engie et Valorly - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1618: Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1619: Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Rillieux la Pape par la société Valorly - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1621: Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône amont - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1627: Qualité de l'air - Villes respirables en 5 ans - Convention particulière d'appui financier dans le cadre de l'enveloppe spéciale de la transition énergétique à conclure avec le Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer - Individualisation partielle d'autorisation de programme (à lire ICI),

- N° 2016-1630: Agro-écologie - Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise - Expérimentation d'une mesure innovante sol - Attribution de subventions de fonctionnement aux exploitations céréalières souhaitant développer une agriculture de conservation des sols (à lire ICI),

- N° 2016-1633: Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1634: Débat d'orientations budgétaires 2017 - Tous budgets (à lire ICI)

- N° 2016-1635: Révision de divers tarifs, de prix ou redevances, à compter du 1er janvier 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1642: Ressources humaines - Régime indemnitaire des agents de la Métropole de Lyon (à lire ICI),

- N° 2016-1658: Rapport des délégataires de services publics - Activité de réseau de communications électroniques à très haut débit (THD) par la société Grand Lyon THD - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1659: Ouverture dominicale des commerces - Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires - Année 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1680: Rapport des délégataires de services publics - Activité de restauration scolaire dans les collèges - Sociétés Scolarest - Elior - Mille et Un repas - SHCB - Coralys - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1681: Collèges - Modifications de la carte scolaire pour la rentrée 2017 (à lire ICI),

- N° 2016-1687: Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2015-2016 (à lire ICI et ICI),

- N° 2016-1691: Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte de Vaulx en Velin - Exercice 2015 (à lire ICI),

- N° 2016-1702: Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2016 - Conventions de participation financière (à lire ICI)

Plusieurs sujets très intéressants, souvent d'actualité et à fort enjeu pour de nombreux habitants. L'ensemble des décisions de ce jour là est disponible en cliquant ICI.

Stéphane BERTIN

Nouveauté : "Quand on parle de Vaulx-en-Velin à la Métropole".

Dimanche 26 Novembre 2016.

Nous inaugurons en ce dimanche une nouvelle rubrique: "Quand on parle de Vaulx-en-Velin à la Métropole". 

Nous avons décidé de vous rendre compte des dossiers vaudais discutés à la Métropole. Notre objectif n'est pas de vous expliquer en détail les décisions prises et approuvées en séance par nos collègues Conseillers Communautaires, mais de vous indiquer les décisions prises à la Métropole touchant notre quotidien. Seules les délibérations et grands projets concernant la ville et le territoire vaudais seront repris dans cette rubrique.

Nous débutons ce jour avec le Conseil communautaire qui s'est déroulé le 19 Septembre 2016. Etaient présents Mme Lecerf et M Gomez pour notre majorité, M Genin pour l'opposition; Mme Geoffroy et M Aggoun étaient absents (l'une excusée et l'autre non excusé). Les décisions sont les suivantes:

- Décisions de la commission permanente du 11 juillet 2016:

     * N° CP-2016-0979 - Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Secteur du Pré de l'Herpe - Autorisation donnée à la Ville de Vaulx en Velin de déposer une demande de permis de construire d'un équipement scolaire sur un terrain situé rue Gaston Bachelard, rue du Pré de l'Herpe et avenue Gaston Monmousseau,

     * N° CP-2016-1014 - Vaulx en Velin - Plan de cession - Cession à titre onéreux à la société LBA Thivel ou toute société à elle substituée d'une parcelle de terrain située 90, avenue Franklin Roosevelt,

- Compte rendu de décision prises par M le Président de la Métropole:

     * N° 2016-07-11-R-0509 - Vaulx en Velin - 6, place Gilbert Boissier - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble et de 2 lots de copropriété - Propriété de M. Jacques Hamandjian,

- Plateforme mobilité emploi insertion - Attribution d'une subvention à l'association Uni-Est pour l'année 2016 (à lire ICI),

- Adoption du plan de développement économique de la Métropole de Lyon (à lire ICI),

- Collèges publics - Transports des élèves vers les installations sportives - Dotations pour l'année scolaire 2016-2017 - Dotations complémentaires pour l'année 2015-2016 (à lire ICI),

- Dotation de fonctionnement des collèges publics et forfait d'externat des collèges privés sous contrat d'association avec l'État pour l'année 2017 - Restauration scolaire : fixation des coûts de revient unitaires au budget et tarifs des repas pour l'année scolaire 2016-2017 (à lire ICI),

- Collèges - Aide aux projets d'actions éducatives - Année 2016-2017 (à lire ICI),

- Répartition du Fonds métropolitain de péréquation 2016 (à lire ICI),

- Répartition de la dotation de solidarité communautaire 2016 (DSC) (à lire ICI),

- Contrat de délégation de service public pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la Métropole de Lyon avec la société Eau du Grand Lyon - Avenant n° 1 (à lire ICI),

- Modifications du règlement du service public local de l'eau (à lire ICI),

- Aérodrome de Lyon-Bron - Approbation de la charte pour l'environnement (à lire ICI),

- Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) 2010-2016 - Attribution de subventions aux Communes de Vaulx en Velin, Curis au Mont d'Or et Vénissieux, au Syndicat mixte des Monts d'Or et aux associations Les producteurs du Chater et Terre d'Or (à lire ICI),

- Bron, Givors, Lyon, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain (à lire ICI),

- Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2015-2020 - Etudes pour le périmètre de la Direction générale déléguée au développement urbain et au cadre de vie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (à lire ICI en deux fois 1° partie - 2° partie annexe),

- Bron, Givors, Lyon 8°, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 9° - Avenants techniques aux conventions avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) de Bron-Terraillon, Givors-les Vernes et centre-ville, Lyon-Mermoz, Lyon la Duchère, Rillieux la Pape-Ville nouvelle, Saint Priest-centre-ville, Vaulx en Velin et Vénissieux-les Minguettes - Contreparties à l'Association foncière logement (AFL) (à lire ICI),

- Accompagnement des territoires Centre est - Attribution d'une subvention à KomplexKapharnaüM - association Eurêka pour son programme d'actions Le long de l'axe pour l'année 2016 (à lire ICI).

Des sujets à fort enjeu pour notre ville  sont régulièrement discutés et nous ne doutons pas que nos représentants vaudais auront eu à coeur de défendre les intérêts de notre ville et de porter haut notre projet.

Stéphane BERTIN

"Quand on parlait de Vaulx-en-Velin à la Métropole" le 19 novembre dernier.

Jeudi 26 Janvier 2017.

Le 10 Novembre dernier nous inaugurions une nouvelle rubrique: "Quand on parle de Vaulx-en-Velin à la Métropole". 

Nous décidions alors de rendre compte des dossiers vaudais discutés à la Métropole avec pour objectif d'indiquer les décisions prises à la Métropole (entre autres par nos représentants Conseillers Communautaires vaudais) touchant notre quotidien. Seules les délibérations et grands projets concernant la ville et le territoire vaudais sont repris dans cette rubrique.

Pour ce second sujet nous revenons ce jour sur le Conseil communautaire qui s'est déroulé le 10 Novembre 2016. Etaient présents Mmes Lecerf et Geoffroy, et M Gomez pour notre majorité, M Genin pour l'opposition; M Aggoun était absent. Les décisions sont les suivantes:

- Décisions de la commission permanente du 11 juillet 2016: en dehors de plusieurs dossiers généraux qui regardent toutes les communes, certaines décisions ne concernent que notre ville, à savoir:

     * N° CP-2016-1067 - Vaulx en Velin - Boulevard urbain est (BUE) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre,

     * N° CP-2016-1151  - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Soie - Carré de Soie - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert

     * N° CP-2016-1156 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commandes de 13 bailleurs sociaux participants au programme d'actions 2016 - Attribution d'une subvention - Approbation d'une convention,

     * N° CP-2016-1170 - Vaulx en Velin - Quartiers de la Grande Ile - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2016 - Attribution de subventions - Approbation de conventions -

- Compte rendu de décision prises par M le Président de la Métropole:

     * N° 2016-08-23-R-0573 - Vaulx en Velin - 61, rue Emile Zola et 2, rue du Lycée - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble (terrain + bâti) - Propriété de la Société civile immobilière (SCI) Foncière Gambetta,

- Abris vélos sécurisés du réseau transports en commun lyonnais - Convention de gestion unique avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) (à lire ICI),

- Insertion - Fonds social européen (FSE) - Demande de subvention globale de la Métropole auprès de l'Etat pour la période 2017-2020 (à lire ICI)

- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point information médiation multiservices (PIMMS) Lyon Métropole - Année 2016 (à lire ICI)

- PMI - Parentalité et accueil du jeune enfant de 6 ans et moins : Schéma départemental et métropolitain de services aux familles 2016-2019 - Convention d'objectifs et de financement du nouveau contrat enfance jeunesse (CEJ) 2016-2019 avec la CAF - Soutien aux actions 2016 du nouveau contrat enfance jeunesse CEJ avec la CAF (à lire ICI),

- Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de soutien à l'investissement et aux projets des réseaux de structures d'enseignement pour l'année 2016 (à lire ICI),

- Education artistique - Collèges - Soutien à des classes à option artistique et à trois partenaires pour des programmes d'actions sur l'année scolaire 2016-2017 (à lire ICI),

- Taxe d'aménagement - Taux de la part départementale (à lire ICI),

- Taxe d'aménagement - Exonérations facultatives (à lire ICI),

- Vaulx en Velin - Alimentation en eau potable (AEP) Crépieux Charmy ‑ Canalisation sous le Vieux Rhône ‑ Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (à lire ICI),

- Interventions urgentes 24 heures sur 24 et interventions programmées sous 48 heures dans le domaine de la propreté urbaine sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'avenant n° 1 (à lire ICI),

- Déchets ménagers - Incitation au tri - Attribution d'une subvention en nature à la société Yoyo pour le projet de création d'une plateforme collaborative (à lire ICI),

- Soutien à l'agriculture - Mise en oeuvre d'actions d'accompagnement des agriculteurs - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solidarité paysans 01-69 au titre de l'année 2016 (à lire ICI),

- Mise en oeuvre d'un partenariat alimentaire - Attribution de subventions aux associations ARDAB et Passe-Jardins pour leurs programmes d'actions (à lire ICI),

- Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la Métropole - Autorisation de signer les marchés de services passés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert (à lire ICI),

- Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 7° - Délégation des aides à la pierre ANAH - Évolution du programme d'actions territorial 2016 - Avenant n° 1 à la convention d'OPAH copropriété dégradée Le François ouest à Vaulx en Velin - Avenant n° 2 à la convention du programme d'intérêt général habitat indigne de Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4° et Lyon 7° - Avenant n° 1 à la convention du programme d'intérêt général énergie à Vénissieux (à lire ICI)

- Convention cadre de partenariat 2016-2020 entre Action logement et la Métropole de Lyon (à lire ICI),

- Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Financement de la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du protocole de préfiguration - Délégation des aides - Barème pour le logement familial neuf (à lire ICI),

- Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Procédure de choix du concepteur pour l'îlot 1 - Indemnités de consultation des candidats (à lire ICI),

Plusieurs sujets très intéressants, souvent d'actualité et à fort enjeu pour de nombreux habitants.

Stéphane BERTIN

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