Conseil communautaire du 16 mars 2018: ce qui concernait Vaulx.

Samedi 15 mai 2018.

Comme d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 16 mars 2018.

Côté absence des élus vaudais, un seul manquait à l'appel: M AGGOUN.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole

* N° CP-2018-2104 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Approbation du principe de déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est - Autorisation donnée à Bricodeal à déposer les demandes nécessaires au dépôt du permis de construire - Engagement de la procédure de déclassement,

* N° CP-2018-2130 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Aménagement de l'esplanade Tase - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre,

* N° CP-2018-2156 : Vaulx-en-Velin - Zone aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la SCI Vaulx en Velin Grappinière de l'îlot 1, formé de la parcelle cadastrée AV 411, situé avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1229 du 10 octobre 2016,

et toujours des garanties d'emprunt.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2599 : Future loi d'orientation des mobilités (LOM) suite aux Assises nationales de la mobilité - Contribution de la Métropole de Lyon (cliquez ICI),

* N° 2018-2601 : Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2018  (cliquez ICI),

* N° 2018-2627 : Vaulx-en-Velin - Requalification des parcs et zones industrielles (ZI) - ZI La Rize à Vaulx en Velin - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2629 Vénissieux, Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et de leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed (cliquez ICI),

* N° 2018-2630 : Biennale de la danse 2018 - Attribution de subventions à l'association les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2640 : Partenariat avec l'Association sportive universitaire lyonnaise (ASUL) Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention pour la saison 2017-2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2666 : Politique agricole de la Métropole de Lyon pour 2018-2020 (cliquez ICI),

* N° 2018-2668 : Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2679 : Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt de projet n° 2 (cliquez ICI),

* N° 2018-2683 : Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Financement de la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du protocole de préfiguration - Individualisation d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2689 : Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur La Soie - Procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) Tase - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Conseil communautaire du 22 janvier 2018: ce qui concernait Vaulx.

Vendredi 20 avril 2018.

Comme à l'accoutumée, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 22 janvier 2018.

Côté présence, un seul absent non excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; pas de décision concernant spécifiquement notre ville à part une garantie d'emprunt donnée à la société Alogia.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2537 - Anneau des Sciences - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert (cliquez ICI),

* N° 2018-2551 - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) des collèges Alice Guy et Simone Lagrange - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2018-2552 - Projet classes culturelles numériques - Individualisation d'autorisation de programme en recettes - Demande de subvention Fonds européen de développement régional (FEDER) à la Région Auvergne-Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2557 - Budget primitif 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2018-2558 - Budget primitif 2018 - Révision des autorisations de programme et d'engagement (cliquez ICI),

* N° 2018-2559 - Taux 2018 de la taxe d'habitation (cliquez ICI),

* N° 2018-2560 - Taux 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (cliquez ICI),

* N° 2018-2561 - Taux 2018 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) (cliquez ICI),

* N° 2018-2562 - Taux 2018 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (cliquez ICI),

* N° 2018-2571 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Convention tripartite entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines et issues du Département du Rhône - Prolongation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Séance de la métropole du 20 décembre : ce qui concerne Vaulx.

Dimanche 1° avril 2018.

Vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 20 décembre 2017.

Côté présence, c'était un peu la Bérézina. Seul deux de nos élus sur 5 étaient en séance, Mme LECERF s'étant excusée, Messieurs AGGOUN et GENIN étant eux absents sans plus d'informations.

Les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises plus ou moins spécifiques à savoir:

* N° 2017-2520 - Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Exercice 2016 (cliquez ICI)

* N° 2017-2522 - Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2017 - Conventions de participation financière (cliquez ICI),

Peu de délibérations concernant très précisément Vaulx-en-Velin. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Mardi 13 février 2018.

Comme nous le faisons régulièrement vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Côté présence, carton plein pour les élus municipaux vaudais puisque les 5 élus vaudais étaient présents.

La première partie a, comme toujours, concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1710 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Projet Carré de Soie - Secteur Tase - Place Ernest Cavellini - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles de terrain à détacher des parcelles cadastrées BO 104 et BO 105 situées rue Romain Rolland et appartenant à la société anonyme (SA) HLM Logement Alpes Rhône dénommée Sollar -

* N° CP-2017-1711 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Projet Carré de Soie - Secteur Tase - Place Ernest Cavellini - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles de terrain à détacher des parcelles cadastrées BO 44 et BO 102 situées Allée de la Famille Blanc et appartenant à la Commune,

* N° CP-2017-1725 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de Ville - Cession par annuités, à la Société immobilière d'études et de réalisations (SIER), d'un terrain nu formant l'îlot 1C, situé avenue Gabriel Péri et avenue Maurice Thorez - Approbation d'un avenant à la promesse de vente,

* N° CP-2017-1774 - Vaulx en Velin - Acquisition de bâtiments modulaires pour le collège Duclos à Vaulx en Velin - Autorisation de signer le marché subséquent à la suite de l'accord cadre,

* N° CP-2017-1782 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lots n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) et 2 : réseaux d'assainissement et d'adduction en eau potable - Autorisation de signer les avenants n° 1 aux lots n° 1 et 2 -

* N° CP-2017-1795 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie des parcelles de terrain nu cadastrées BO 359, BO 395 et BO 398 situées rue Jacquard et avenue Franklin Roosevelt - Cession de ces parcelles, à titre onéreux, à la société Lazard Group ou à une personne morale substituée à elle - Autorisation de déposer une demande de permis de construire,

* N° CP-2017-1802 - Vaulx en Velin - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la rue de la République - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert,

* N° CP-2017-1854 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre onéreux, de 5 parcelles de terrain situées dans le quartier Vernay-Verchères et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Dynacité,

* N° CP-2017-1855 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition à titre gratuit de 24 parcelles de terrain et volumes constituant le sol des voies du quartier Vernay -Verchères, appartenant respectivement à l'association syndicale des propriétaires (ASP) de Vaulx La Grande Ile, la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL), les Offices publics de l'habitat : Est Métropole habitat (EMH) et Lyon Métropole habitat (LMH),

* N° CP-2017-1920 - Vaulx en Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située place Antoine Saunier et appartenant à M. Sébastien Gobet,

* N° CP-2017-1923 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Cession, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Verchères dans le quartier Vernay-Verchères, à la Commune de Vaulx en Velin,

* N° CP-2017-1931 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Givors, Grigny, Meyzieu, Mions, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux, Fontaines sur Saône, Lyon - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commande des 14 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financière,

 * N° CP-2017-1932 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Vernaison, Irigny - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Centre de ressources Métropolitain pour la qualité de vie résidentielle - Attribution d'une subvention à l'association des bailleurs et constructeurs (ABC) HLM du Rhône pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financier,

* N° CP-2017-1948 - Vaulx en Velin - Contrat de ville métropolitain - Quartiers Grappinière, Petit Pont, Grolières, Noirettes, Mas du Taureau-Pré de l'Herpe, Cervelières Sauveteurs, Centre-ville, Ecoin-sous-la-Combe, Thibaude, Vernay-Verchères, Barges-Cachin, La Balme Les Chalets, cité Tase, Genas Chénier - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2017 - Attribut ions de subventions - Approbation de conventions de participation financière,

* N° 2017-08-25-R-0685 - Vaulx en Velin - 7-9, place Gilbert Boissier - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de 3 locaux professionnels dans 2 bâtiments en copropriété - Propriété de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Est

Comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatives à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2342 - Assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation d'un représentant du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2017-2343 - Assemblée générale de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône-Amont - Désignation d'un représentant du Conseil (cliquez ICI),

parmi de très nombreuses. Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Ce qui concernait notre ville lors du conseil communautaire du 15 décembre 2017.

Vendredi 23 février 2018.

Comme il est d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Côté présence, un seul absent excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1964 - Auscultation du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre,

* N° CP-2017-1982 - Vaulx-en-Velin - Protocole d'accord transactionnel valant décompte général et définitif pour le marché de conception et réalisation de la chaufferie biomasse de Vaulx en Velin,

* N° CP-2017-1983 - Travaux de signalisation horizontale sur les voies rapides de la Métropole de Lyon - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-1984 - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations liées aux tunnels routiers et voies rapides de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-2003 - Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Alexandre Dumas et appartenant à la société d'économie mixte (SEM) Adoma -

* N° CP-2017-2004 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre gratuit, de 15 parcelles de terrain, situées dans le quartier Vernay-Verchères et appartenant à la Commune -

* N° CP-2017-2005 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Secteur Tase - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Acquisition, à titre onéreux, des parcelles de terrain nu cadastrées BR 641, BR 640, BR 639, BR 643, BR 650, BR 646 et BR 647 ainsi que la partie en surface du volume n° 2 dépendant de la parcelle cadastrée BR 645 situés rue Maurice Moissonnier, rue de la Poudrette et avenue du Bataillon Carmagnole Liberté, appartenant à la société dénommée Icade Promotion - Etablissement de servitude,

* N° CP-2017-2015 - Vaulx-en-Velin - Equipement public - Cession, à titre onéreux, à la Commune, à la suite d'une préemption avec préfinancement de 3 locaux professionnels dans 2 bâtiments en copropriété situés 7-9, place Gilbert Boissier,

* N° CP-2017-2029 - Vaulx-en-Velin - Vernay-Verchères - Aménagement et requalification des espaces extérieurs - Autorisations de signer l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre, l'avenant n° 1 au lot n° 1 de travaux et l'avenant n° 1 au lot n° 2 de travaux par la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL),

Comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2445 - Débat d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2017-2463 - Vaulx-en-Velin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vaulx en Velin (cliquez ICI),

* N° 2017-2479 - Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2017-2505 - Plan climat énergie territorial (PCET) de la Métropole de Lyon - Volet Adaptation au changement climatique - Approbation (cliquez ICI),

* N° 2017-2531 - Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2017 (cliquez ICI),

* N° 2017-2530 - Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Modification - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC modificatif - Lancement de la consultation d'aménageurs (cliquez ICI),

parmi de très nombreuses. Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Quelles relations futures entre Vaulx-en-Velin et la Metropole?

Mercredi 10 janvier 2018.

Lors du conseil municipal du 14 décembre 2017 l’ensemble du groupe Agir pour Vaulx-en-Velin s’est positionné sur le sujet du contrat territorial entre la ville de Vaulx-en-Velin et la Métropole de Lyon. Ce contrat territorial couvre la période 2017 – 2020. Il est destiné à régir le lien entre la métropole et la ville.

Lors d'un précédent conseil municipal le 28 avril 2016, nous avions déjà délibéré sur ce même pacte métropolitain. Cette délibération faisait suite à la création de la Métropole début 2015. Nous avons, mi 2016, fait acte de candidature pour avancer avec la nouvelle collectivité locale sur un certain nombre d’axes: 3 nous étaient demandés. Nous avions à l'époque  proposé 9 axes de travail: l'accueil, l'information et l'orientation de la demande sociale entre la métropole et la ville, la mobilisation conjointe entre la métropole et la commune au sujet de l'insertion, l'accompagnement dans la maîtrise du développement urbain, la politique de la ville, la mise en place de Conventions Qualité Propreté en matière de nettoiement, la gestion des espaces publics complexes sur la partie nettoiement, le rapprochement et la création de synergies entre écoles et collèges, le développement de coopérations en matière de politique culturelle, et le développement des opérations en matière de sport.

Mais au final ce sont 19 axes qui sont lancés (lire ICI partie 1 et partie 2). Les choses semblent donc bien s’annoncer.

Quelques questions restent toutefois en suspend sur ce dossier et nous en avons fait état en conseil municipal le 14 décembre :

  • Il y a plus d’un an et demi nous avions demandé, lors d’une commission générale avant le conseil municipal du 28/4/2016, un état des lieux avant d’avancer. Nous ne l’avons toujours pas eu. Maintenant la Métropole est en place. Il manque dès lors une première évaluation de la création de cette nouvelle collectivité après bientôt 3 années de fonctionnement afin de comprendre
    • Si la nouvelle Métropole est-elle plus efficace et plus utile que l’ancienne Communauté Urbaine ?
    • En quoi les choses se sont-elles améliorées pour les habitants ?
    • Où en sont les économies d’échelle ?
  • Lorsqu’on lit le document, les 19 fiches définissent un certain nombre d’axes de travail; elles se concentrent surtout sur des évaluations de façons de faire, sur la mise en place de groupes de travail et de réflexion (sur la lecture publique, sur la politique culturelle, sur la gestion des espaces complexes, sur la santé,… et j’en passe). Mais pas grand-chose de concret. D’où l'impérieuse nécessité d'un état des lieux et d'une évaluation.
  • Il y a un an et demi, nous avions demandé que les conseils de quartier soient associés à ce dossier afin qu’ils puissent mettre en œuvre leur expérience. Ils ne l’avaient pas été mais ce n’était pas trop tard pour bien faire. Malheureusement cela n’a pas évolué.
  • Nous avons, il y a un an et demi, fait état de plusieurs demandes ou propositions des habitants afin que la métropole travaille sur plusieurs dossiers sensibles pour la vie quotidienne des vaudais : l’éclairage public, la création d’une police métropolitaine de verbalisation, les transports et en particulier le tramway, la question de la répartition du logement social à l’échelle de la métropole, et enfin la mutualisation des moyens de communication qui doivent maintenant passer bien évidemment par la métropole et plus par divers syndicats. Qu'en est-il aujourd'hui?
  • La fiche 12 relative aux Conventions Qualité Propreté a disparu. Pour quelle raisons ?
  • Quid du planétarium : il n’est absolument pas fait état de la prise en charge financière de cet équipement par la Métropole. Tout le monde aurait à y gagner. Il y aura des coopérations avec le Musée des Confluences mais à part ça….

Enfin il serait souhaitable d'associer l'ensemble de la représentation élu majorité comme opposition à la réflexion sur ce dossier essentiel à l'avenir de nos concitoyens.

Bref, beaucoup de pain sur la planche.

Stéphane BERTIN.

(Texte en partie extrait du conseil municipal du 14/12/2017)

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