Conseil communautaire du 25 juin 2018: ce qui concernait Vaulx.

Vendredi 17 août 2018.

Aujourd'hui vous pourrez prendre connaissance de ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 25 juin 2018.

Côté absence des élus vaudais, Morad AGGOUN reste un absent récurrent depuis plusieurs mois. Bernard GENIN était lui aussi absent.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole. Quelques décisions concernant la ville:

* N° CP-2018-2279 - Vaulx en Velin - Déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située rue des Verchères et cession à titre gratuit à Est Métropole Habitat,

* N° CP-2018-2297 - Fontaines Saint Martin, Vaulx en Velin - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Poste habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision complémentaire à la délibération du Conseil n° 2018-2682 du 16 mars 2018 relative aux prêts haut de bilan en faveur d'Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), de coopératives d'HLM et sociétés d'économie mixte (SEM) immobilières,

* N° CP-2018-2369 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est (BUE) et cession, à titre onéreux, à la SA Holding Bricodeal,

* N° CP-2018-2412 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Développement urbain - Carré de Soie - Aménagement de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Tase - Acquisition du lot n° 3 de la copropriété située 4, 8 et 12 allée du Textile, appartenant à la société civile immobilière (SCI) Les Etains de Lyon - Protocole d'accord transactionnel entre la Métropole de Lyon et la société à responsabilité limitée (SARL) Les Etains de Lyon pour une éviction commerciale,

* N° CP-2018-2413 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement (maison et parcelle) situé 94 avenue du 8 mai 1945 et appartenant à Mme Rolande Gutierrez,

* N° 2018-04-11-R-0389 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Givors, Grigny, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin, Vénissieux - Création d'une régie d'avances et de recettes pour la perception des redevances d'occupation et de participation aux consommations de fluides, la perception et le remboursement des cautions pour les aires d'accueil des gens du voyage - Abrogation de l'arrêté n° 2017-02-08-R-0060 du 8 février 2017 et modification des conditions d'exercice de la régie.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2790 - Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements pour l'année 2018 (cliquez ICI pour le texte délibération et ICI pour les annexes),

 

* N° 2018-2791 - Soutien aux acteurs associatifs de la culture - Attribution de subventions aux associations artistiques et culturelles - Année 2018 (cliquez ICI pour le texte délibération et ICI pour les annexes)

 

* N° 2018-2797 - Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations de promotion du développement des associations et de l'engagement citoyen pour l'année 2018 (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

* N° 2018-2798 -

* N° 2018-2800 - Compte administratif 2017 (cliquez ICI),

* N° 2018-2801 - Compte de gestion 2017 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2018-2802 - Décision modificative n° 1-2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2803 - Contrat entre l'Etat et la Métropole de Lyon pour la mise en oeuvre des articles 13 et 29 de la loi de programmation des finances publiques (LPFP) pour les années 2018 à 2022 (cliquez ICI),

* N° 2018-2805 - Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2018 (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

* N° 2018-2806 - Attributions de compensation 2018 (ATC) (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

*  N° 2018-2845 - Vaulx en Velin - Convention ANRU 2005-2015 - Centre-ville - Convention de participation financière avec la Commune - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2846 - Vaulx en Velin - Convention ANRU 2005-2015 - Quartier Mas du Taureau - Démolition des immeubles de logements sociaux Mont Cindre et Mont Gerbier - Attribution d'une subvention d'équipement à Est Métropole habitat (EMH) - Convention de participation financière - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2847 - Vaulx en Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Mas du Taureau - Place Mauriac et ses abords - Travaux d'aménagement transitoires - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Conseil communautaire du 27 avril 2018: ce qui concernait Vaulx.

Dimanche 8 juillet 2018.

Aujourd'hui je vous présente ci après ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 27 avril 2018.

Côté absence des élus vaudais, Morad AGGOUN absent récurrent depuis plusieurs mois était absent et Bernard GENIN était pour sa part excusé.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole. Une seule décision concernait notre ville. Il s'agit du lancement de la DUP pour la création de la future école Carthaillac "N° CP-2018-2243 - Vaulx en Velin - Réalisation des équipements publics à destination scolaire et d'esplanade dans le quartier Vaulx en Velin La Soie - Engagement de laprocédure de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'expropriation".

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2728 - Sport - Clubs sportifs amateurs de haut niveau - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2017-2018 (cliquez ICI); ce sont les clubs vaudais de rugby à XIII, d'haltérophilie et de vélo qui sont concernés,

* N° 2018-2729 - Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2017-2018  (cliquez ICI),

* N° 2018-2733 - Givors, Lyon 7°, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Collèges publics - Dotations complémentaires (cliquez ICI),

* N° 2018-2767 - Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2018 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif (cliquez ICI).

Assez peu de délibérations concernant directement Vaulx.

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Conseil communautaire du 16 mars 2018: ce qui concernait Vaulx.

Samedi 15 mai 2018.

Comme d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 16 mars 2018.

Côté absence des élus vaudais, un seul manquait à l'appel: M AGGOUN.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole

* N° CP-2018-2104 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Approbation du principe de déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est - Autorisation donnée à Bricodeal à déposer les demandes nécessaires au dépôt du permis de construire - Engagement de la procédure de déclassement,

* N° CP-2018-2130 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Aménagement de l'esplanade Tase - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre,

* N° CP-2018-2156 : Vaulx-en-Velin - Zone aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la SCI Vaulx en Velin Grappinière de l'îlot 1, formé de la parcelle cadastrée AV 411, situé avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1229 du 10 octobre 2016,

et toujours des garanties d'emprunt.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2599 : Future loi d'orientation des mobilités (LOM) suite aux Assises nationales de la mobilité - Contribution de la Métropole de Lyon (cliquez ICI),

* N° 2018-2601 : Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2018  (cliquez ICI),

* N° 2018-2627 : Vaulx-en-Velin - Requalification des parcs et zones industrielles (ZI) - ZI La Rize à Vaulx en Velin - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2629 Vénissieux, Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et de leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed (cliquez ICI),

* N° 2018-2630 : Biennale de la danse 2018 - Attribution de subventions à l'association les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2640 : Partenariat avec l'Association sportive universitaire lyonnaise (ASUL) Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention pour la saison 2017-2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2666 : Politique agricole de la Métropole de Lyon pour 2018-2020 (cliquez ICI),

* N° 2018-2668 : Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2679 : Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt de projet n° 2 (cliquez ICI),

* N° 2018-2683 : Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Financement de la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du protocole de préfiguration - Individualisation d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2689 : Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur La Soie - Procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) Tase - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Séance de la métropole du 20 décembre : ce qui concerne Vaulx.

Dimanche 1° avril 2018.

Vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 20 décembre 2017.

Côté présence, c'était un peu la Bérézina. Seul deux de nos élus sur 5 étaient en séance, Mme LECERF s'étant excusée, Messieurs AGGOUN et GENIN étant eux absents sans plus d'informations.

Les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises plus ou moins spécifiques à savoir:

* N° 2017-2520 - Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Exercice 2016 (cliquez ICI)

* N° 2017-2522 - Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2017 - Conventions de participation financière (cliquez ICI),

Peu de délibérations concernant très précisément Vaulx-en-Velin. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Conseil communautaire du 22 janvier 2018: ce qui concernait Vaulx.

Vendredi 20 avril 2018.

Comme à l'accoutumée, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 22 janvier 2018.

Côté présence, un seul absent non excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; pas de décision concernant spécifiquement notre ville à part une garantie d'emprunt donnée à la société Alogia.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2537 - Anneau des Sciences - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert (cliquez ICI),

* N° 2018-2551 - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) des collèges Alice Guy et Simone Lagrange - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2018-2552 - Projet classes culturelles numériques - Individualisation d'autorisation de programme en recettes - Demande de subvention Fonds européen de développement régional (FEDER) à la Région Auvergne-Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2557 - Budget primitif 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2018-2558 - Budget primitif 2018 - Révision des autorisations de programme et d'engagement (cliquez ICI),

* N° 2018-2559 - Taux 2018 de la taxe d'habitation (cliquez ICI),

* N° 2018-2560 - Taux 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (cliquez ICI),

* N° 2018-2561 - Taux 2018 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) (cliquez ICI),

* N° 2018-2562 - Taux 2018 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (cliquez ICI),

* N° 2018-2571 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Convention tripartite entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines et issues du Département du Rhône - Prolongation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Ce qui concernait notre ville lors du conseil communautaire du 15 décembre 2017.

Vendredi 23 février 2018.

Comme il est d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Côté présence, un seul absent excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1964 - Auscultation du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre,

* N° CP-2017-1982 - Vaulx-en-Velin - Protocole d'accord transactionnel valant décompte général et définitif pour le marché de conception et réalisation de la chaufferie biomasse de Vaulx en Velin,

* N° CP-2017-1983 - Travaux de signalisation horizontale sur les voies rapides de la Métropole de Lyon - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-1984 - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations liées aux tunnels routiers et voies rapides de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-2003 - Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Alexandre Dumas et appartenant à la société d'économie mixte (SEM) Adoma -

* N° CP-2017-2004 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre gratuit, de 15 parcelles de terrain, situées dans le quartier Vernay-Verchères et appartenant à la Commune -

* N° CP-2017-2005 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Secteur Tase - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Acquisition, à titre onéreux, des parcelles de terrain nu cadastrées BR 641, BR 640, BR 639, BR 643, BR 650, BR 646 et BR 647 ainsi que la partie en surface du volume n° 2 dépendant de la parcelle cadastrée BR 645 situés rue Maurice Moissonnier, rue de la Poudrette et avenue du Bataillon Carmagnole Liberté, appartenant à la société dénommée Icade Promotion - Etablissement de servitude,

* N° CP-2017-2015 - Vaulx-en-Velin - Equipement public - Cession, à titre onéreux, à la Commune, à la suite d'une préemption avec préfinancement de 3 locaux professionnels dans 2 bâtiments en copropriété situés 7-9, place Gilbert Boissier,

* N° CP-2017-2029 - Vaulx-en-Velin - Vernay-Verchères - Aménagement et requalification des espaces extérieurs - Autorisations de signer l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre, l'avenant n° 1 au lot n° 1 de travaux et l'avenant n° 1 au lot n° 2 de travaux par la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL),

Comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2445 - Débat d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2017-2463 - Vaulx-en-Velin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vaulx en Velin (cliquez ICI),

* N° 2017-2479 - Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2017-2505 - Plan climat énergie territorial (PCET) de la Métropole de Lyon - Volet Adaptation au changement climatique - Approbation (cliquez ICI),

* N° 2017-2531 - Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2017 (cliquez ICI),

* N° 2017-2530 - Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Modification - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC modificatif - Lancement de la consultation d'aménageurs (cliquez ICI),

parmi de très nombreuses. Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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