Ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Mardi 13 février 2018.

Comme nous le faisons régulièrement vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Côté présence, carton plein pour les élus municipaux vaudais puisque les 5 élus vaudais étaient présents.

La première partie a, comme toujours, concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1710 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Projet Carré de Soie - Secteur Tase - Place Ernest Cavellini - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles de terrain à détacher des parcelles cadastrées BO 104 et BO 105 situées rue Romain Rolland et appartenant à la société anonyme (SA) HLM Logement Alpes Rhône dénommée Sollar -

* N° CP-2017-1711 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Projet Carré de Soie - Secteur Tase - Place Ernest Cavellini - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles de terrain à détacher des parcelles cadastrées BO 44 et BO 102 situées Allée de la Famille Blanc et appartenant à la Commune,

* N° CP-2017-1725 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de Ville - Cession par annuités, à la Société immobilière d'études et de réalisations (SIER), d'un terrain nu formant l'îlot 1C, situé avenue Gabriel Péri et avenue Maurice Thorez - Approbation d'un avenant à la promesse de vente,

* N° CP-2017-1774 - Vaulx en Velin - Acquisition de bâtiments modulaires pour le collège Duclos à Vaulx en Velin - Autorisation de signer le marché subséquent à la suite de l'accord cadre,

* N° CP-2017-1782 - Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lots n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) et 2 : réseaux d'assainissement et d'adduction en eau potable - Autorisation de signer les avenants n° 1 aux lots n° 1 et 2 -

* N° CP-2017-1795 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie des parcelles de terrain nu cadastrées BO 359, BO 395 et BO 398 situées rue Jacquard et avenue Franklin Roosevelt - Cession de ces parcelles, à titre onéreux, à la société Lazard Group ou à une personne morale substituée à elle - Autorisation de déposer une demande de permis de construire,

* N° CP-2017-1802 - Vaulx en Velin - Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la rue de la République - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert,

* N° CP-2017-1854 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre onéreux, de 5 parcelles de terrain situées dans le quartier Vernay-Verchères et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Dynacité,

* N° CP-2017-1855 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition à titre gratuit de 24 parcelles de terrain et volumes constituant le sol des voies du quartier Vernay -Verchères, appartenant respectivement à l'association syndicale des propriétaires (ASP) de Vaulx La Grande Ile, la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL), les Offices publics de l'habitat : Est Métropole habitat (EMH) et Lyon Métropole habitat (LMH),

* N° CP-2017-1920 - Vaulx en Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située place Antoine Saunier et appartenant à M. Sébastien Gobet,

* N° CP-2017-1923 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Cession, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Verchères dans le quartier Vernay-Verchères, à la Commune de Vaulx en Velin,

* N° CP-2017-1931 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Givors, Grigny, Meyzieu, Mions, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux, Fontaines sur Saône, Lyon - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commande des 14 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financière,

 * N° CP-2017-1932 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Vernaison, Irigny - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Centre de ressources Métropolitain pour la qualité de vie résidentielle - Attribution d'une subvention à l'association des bailleurs et constructeurs (ABC) HLM du Rhône pour son programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention de participation financier,

* N° CP-2017-1948 - Vaulx en Velin - Contrat de ville métropolitain - Quartiers Grappinière, Petit Pont, Grolières, Noirettes, Mas du Taureau-Pré de l'Herpe, Cervelières Sauveteurs, Centre-ville, Ecoin-sous-la-Combe, Thibaude, Vernay-Verchères, Barges-Cachin, La Balme Les Chalets, cité Tase, Genas Chénier - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2017 - Attribut ions de subventions - Approbation de conventions de participation financière,

* N° 2017-08-25-R-0685 - Vaulx en Velin - 7-9, place Gilbert Boissier - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de 3 locaux professionnels dans 2 bâtiments en copropriété - Propriété de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Est

Comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatives à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2342 - Assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation d'un représentant du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2017-2343 - Assemblée générale de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône-Amont - Désignation d'un représentant du Conseil (cliquez ICI),

parmi de très nombreuses. Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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