Ce qui concernait notre ville lors du conseil communautaire du 15 décembre 2017.

Vendredi 23 février 2018.

Comme il est d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 6 novembre 2017.

Côté présence, un seul absent excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; les décisions furent les suivantes:

* N° CP-2017-1964 - Auscultation du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre,

* N° CP-2017-1982 - Vaulx-en-Velin - Protocole d'accord transactionnel valant décompte général et définitif pour le marché de conception et réalisation de la chaufferie biomasse de Vaulx en Velin,

* N° CP-2017-1983 - Travaux de signalisation horizontale sur les voies rapides de la Métropole de Lyon - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-1984 - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations liées aux tunnels routiers et voies rapides de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché,

* N° CP-2017-2003 - Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Alexandre Dumas et appartenant à la société d'économie mixte (SEM) Adoma -

* N° CP-2017-2004 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre gratuit, de 15 parcelles de terrain, situées dans le quartier Vernay-Verchères et appartenant à la Commune -

* N° CP-2017-2005 - Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Secteur Tase - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Acquisition, à titre onéreux, des parcelles de terrain nu cadastrées BR 641, BR 640, BR 639, BR 643, BR 650, BR 646 et BR 647 ainsi que la partie en surface du volume n° 2 dépendant de la parcelle cadastrée BR 645 situés rue Maurice Moissonnier, rue de la Poudrette et avenue du Bataillon Carmagnole Liberté, appartenant à la société dénommée Icade Promotion - Etablissement de servitude,

* N° CP-2017-2015 - Vaulx-en-Velin - Equipement public - Cession, à titre onéreux, à la Commune, à la suite d'une préemption avec préfinancement de 3 locaux professionnels dans 2 bâtiments en copropriété situés 7-9, place Gilbert Boissier,

* N° CP-2017-2029 - Vaulx-en-Velin - Vernay-Verchères - Aménagement et requalification des espaces extérieurs - Autorisations de signer l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre, l'avenant n° 1 au lot n° 1 de travaux et l'avenant n° 1 au lot n° 2 de travaux par la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL),

Comme lors de presque chaque conseil communautaire, de nombreuses décisions relatives à des garanties d'emprunt à plusieurs organismes de logements sociaux.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2017-2445 - Débat d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2017-2463 - Vaulx-en-Velin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vaulx en Velin (cliquez ICI),

* N° 2017-2479 - Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2017-2505 - Plan climat énergie territorial (PCET) de la Métropole de Lyon - Volet Adaptation au changement climatique - Approbation (cliquez ICI),

* N° 2017-2531 - Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2017 (cliquez ICI),

* N° 2017-2530 - Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Modification - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC modificatif - Lancement de la consultation d'aménageurs (cliquez ICI),

parmi de très nombreuses. Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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