Conseil communautaire du 22 janvier 2018: ce qui concernait Vaulx.

Vendredi 20 avril 2018.

Comme à l'accoutumée, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 22 janvier 2018.

Côté présence, un seul absent non excusé, M AGGOUN, au début de la séance.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole ; pas de décision concernant spécifiquement notre ville à part une garantie d'emprunt donnée à la société Alogia.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2537 - Anneau des Sciences - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert (cliquez ICI),

* N° 2018-2551 - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) des collèges Alice Guy et Simone Lagrange - Désignation de représentants du Conseil (cliquez ICI),

* N° 2018-2552 - Projet classes culturelles numériques - Individualisation d'autorisation de programme en recettes - Demande de subvention Fonds européen de développement régional (FEDER) à la Région Auvergne-Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2557 - Budget primitif 2018 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2018-2558 - Budget primitif 2018 - Révision des autorisations de programme et d'engagement (cliquez ICI),

* N° 2018-2559 - Taux 2018 de la taxe d'habitation (cliquez ICI),

* N° 2018-2560 - Taux 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) (cliquez ICI),

* N° 2018-2561 - Taux 2018 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) (cliquez ICI),

* N° 2018-2562 - Taux 2018 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties (cliquez ICI),

* N° 2018-2571 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Convention tripartite entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines et issues du Département du Rhône - Prolongation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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