Conseil communautaire du 16 mars 2018: ce qui concernait Vaulx.

Samedi 15 mai 2018.

Comme d'usage sur ce site, vous trouverez ci dessous un extrait de la réunion plénière du conseil communautaire du 16 mars 2018.

Côté absence des élus vaudais, un seul manquait à l'appel: M AGGOUN.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole

* N° CP-2018-2104 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Approbation du principe de déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est - Autorisation donnée à Bricodeal à déposer les demandes nécessaires au dépôt du permis de construire - Engagement de la procédure de déclassement,

* N° CP-2018-2130 : Vaulx-en-Velin - Carré de Soie - Aménagement de l'esplanade Tase - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre,

* N° CP-2018-2156 : Vaulx-en-Velin - Zone aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la SCI Vaulx en Velin Grappinière de l'îlot 1, formé de la parcelle cadastrée AV 411, situé avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1229 du 10 octobre 2016,

et toujours des garanties d'emprunt.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2599 : Future loi d'orientation des mobilités (LOM) suite aux Assises nationales de la mobilité - Contribution de la Métropole de Lyon (cliquez ICI),

* N° 2018-2601 : Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2018  (cliquez ICI),

* N° 2018-2627 : Vaulx-en-Velin - Requalification des parcs et zones industrielles (ZI) - ZI La Rize à Vaulx en Velin - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2629 Vénissieux, Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin - Actions favorisant l'inclusion des gens du voyage des aires d'accueil ou sédentarisés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et de leurs amis gadgés (ARTAG) et au Réseau intermed (cliquez ICI),

* N° 2018-2630 : Biennale de la danse 2018 - Attribution de subventions à l'association les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes (cliquez ICI),

* N° 2018-2640 : Partenariat avec l'Association sportive universitaire lyonnaise (ASUL) Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention pour la saison 2017-2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2666 : Politique agricole de la Métropole de Lyon pour 2018-2020 (cliquez ICI),

* N° 2018-2668 : Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2679 : Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt de projet n° 2 (cliquez ICI),

* N° 2018-2683 : Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Financement de la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du protocole de préfiguration - Individualisation d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2689 : Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur La Soie - Procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) Tase - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquez ICI).

Mais le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Lien Facebook

Délibs métropole/Vaulx

menu contact

Agenda des évènements

Archives municipales 2014