Conseil communautaire du 25 juin 2018: ce qui concernait Vaulx.

Vendredi 17 août 2018.

Aujourd'hui vous pourrez prendre connaissance de ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 25 juin 2018.

Côté absence des élus vaudais, Morad AGGOUN reste un absent récurrent depuis plusieurs mois. Bernard GENIN était lui aussi absent.

La première partie a concerné le compte rendu de décisions prises par la commission permanente (CP) et le Président de la Métropole. Quelques décisions concernant la ville:

* N° CP-2018-2279 - Vaulx en Velin - Déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située rue des Verchères et cession à titre gratuit à Est Métropole Habitat,

* N° CP-2018-2297 - Fontaines Saint Martin, Vaulx en Velin - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Poste habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision complémentaire à la délibération du Conseil n° 2018-2682 du 16 mars 2018 relative aux prêts haut de bilan en faveur d'Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), de coopératives d'HLM et sociétés d'économie mixte (SEM) immobilières,

* N° CP-2018-2369 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est (BUE) et cession, à titre onéreux, à la SA Holding Bricodeal,

* N° CP-2018-2412 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Développement urbain - Carré de Soie - Aménagement de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Tase - Acquisition du lot n° 3 de la copropriété située 4, 8 et 12 allée du Textile, appartenant à la société civile immobilière (SCI) Les Etains de Lyon - Protocole d'accord transactionnel entre la Métropole de Lyon et la société à responsabilité limitée (SARL) Les Etains de Lyon pour une éviction commerciale,

* N° CP-2018-2413 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement (maison et parcelle) situé 94 avenue du 8 mai 1945 et appartenant à Mme Rolande Gutierrez,

* N° 2018-04-11-R-0389 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Givors, Grigny, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin, Vénissieux - Création d'une régie d'avances et de recettes pour la perception des redevances d'occupation et de participation aux consommations de fluides, la perception et le remboursement des cautions pour les aires d'accueil des gens du voyage - Abrogation de l'arrêté n° 2017-02-08-R-0060 du 8 février 2017 et modification des conditions d'exercice de la régie.

Après que ces décisions aient été rendu compte, les conseillers communautaires ont pu exprimer des votes relatifs à des questions vaudaises spécifiques à savoir:

* N° 2018-2790 - Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements pour l'année 2018 (cliquez ICI pour le texte délibération et ICI pour les annexes),

 

* N° 2018-2791 - Soutien aux acteurs associatifs de la culture - Attribution de subventions aux associations artistiques et culturelles - Année 2018 (cliquez ICI pour le texte délibération et ICI pour les annexes)

 

* N° 2018-2797 - Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations de promotion du développement des associations et de l'engagement citoyen pour l'année 2018 (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

* N° 2018-2798 -

* N° 2018-2800 - Compte administratif 2017 (cliquez ICI),

* N° 2018-2801 - Compte de gestion 2017 - Tous budgets (cliquez ICI),

* N° 2018-2802 - Décision modificative n° 1-2018 (cliquez ICI),

* N° 2018-2803 - Contrat entre l'Etat et la Métropole de Lyon pour la mise en oeuvre des articles 13 et 29 de la loi de programmation des finances publiques (LPFP) pour les années 2018 à 2022 (cliquez ICI),

* N° 2018-2805 - Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2018 (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

* N° 2018-2806 - Attributions de compensation 2018 (ATC) (cliquez ICI pour le texte de la délibération et ICI pour les annexes),

*  N° 2018-2845 - Vaulx en Velin - Convention ANRU 2005-2015 - Centre-ville - Convention de participation financière avec la Commune - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2846 - Vaulx en Velin - Convention ANRU 2005-2015 - Quartier Mas du Taureau - Démolition des immeubles de logements sociaux Mont Cindre et Mont Gerbier - Attribution d'une subvention d'équipement à Est Métropole habitat (EMH) - Convention de participation financière - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

* N° 2018-2847 - Vaulx en Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Mas du Taureau - Place Mauriac et ses abords - Travaux d'aménagement transitoires - Individualisation partielle d'autorisation de programme (cliquez ICI),

Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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