Le 17 septembre au conseil communautaire: ce qui concernait Vaulx.

Jeudi 27 décembre 2018.

Petit rattrapage d'un retard sur le suivi des conseils communautaires. Aujourd'hui nous vous proposons de prendre connaissance de ce qui concernait Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 17 septembre dernier.

Côté présence des élus vaudais, Morad AGGOUN était encore absent, absent toujours récurrent depuis plusieurs mois.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 18 juin sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2508 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Écully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, La Mulatière, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis, Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Centre de ressources métropolitain pour la qualité de vie résidentielle - Attribution d'une subvention à ABC HLM pour son programme d'actions 2018 - Approbation d'une convention de participation financière.

* N° CP-2018-2509 - Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Mions, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Dispositif partenariat pour la tranquillité - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat, coordonnateur du groupement de commande des 13 bailleurs sociaux participants pour son programme d'actions 2018 - Approbation d'une convention de participation financière.

* N° CP-2018-2515 - Vaulx en Velin - Contrat de ville métropolitain - Quartiers Grande Ile et Vaulx sud - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2018 - Attribution de subventions - Approbation de conventions de participation financière.

* N° CP-2018-2518 - Lyon, Villeurbanne, Bron, Vaulx en Velin, Décines Charpieu, Chassieu, Meyzieu, Saint Priest, Vénissieux, Mions, Saint Fons, Corbas, Feyzin, Oullins, Saint Genis Laval, Irigny, Pierre Bénite, Givors, Grigny,Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Neuville sur Saône, Fontaines sur Saône, Tassin la Demi Lune, Craponne, Francheville, Écully, Champagne au Mont d'Or, Sainte Foy lès Lyon - Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réalisation de missions dans les collèges de la Métropole de Lyon et le restaurant administratif de l'Hôtel de Métropole - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure adaptée.

Puis ce fut la longue suite de délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2018-2938 - Vaulx en Velin - Réaménagement de la rue de la République - Approbation du programme d'aménagement et de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux (cliquez ICI),

* N° 2018-2962 - Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 2ème programmation pour l'année 2018 - Avenant technique et ajustement de la programmation pour l'année 2017 - Retrait des protocoles d'accord des plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du territoire (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail).

* N° 2018-2965 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Sainte Foy lès Lyon, Givors, Grigny, Lyon 7°, Feyzin, Lyon 9°, Saint Genis Laval - Gestion locative, administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations de services (cliquez ICI).

* N° 2018-2983 - Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions pour un soutien à l'investissement, à l'orchestre Démos Lyon Métropole et aux projets des établissements pour l'année 2018 (cliquez ICI).

* N° 2018-2987 - Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Dotations 2019 (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail)

* N° 2018-2992 - Collèges - Actions éducatives - Aides aux projets éducatifs, aux projets culturels, à laclasse.com et au dispositif collèges au cinéma - Année 2018-2019 - Aides aux associations (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour le détail).

* N° 2018-2998 - Répartition du fonds métropolitain de péréquation 2018 (cliquez ICI).

* N° 2018-3008 - Vaulx en Velin - Participation exceptionnelle de la Métropole de Lyon à la production de la partie locale de l'exposition La Terre vue de l'espace, entre beauté et fragilité du Planétarium de Vaulx en Velin (cliquez ICI).

 * N° 2018-3020 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Esplanade Tase - Individualisation partielle d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Ville de Vaulx en Velin (cliquez ICI)

* N° 2018-3021 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Karré - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour la réalisation des travaux (cliquez ICI)

* N° 2018-3022 - Vaulx en Velin - Carré de Soie - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Tase - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (cliquez ICI)

* N° 2018-3023 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions à des communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2018 (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour plus de détails)

* N° 2018-3024 - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions aux associations Labo Cités, Moderniser sans exclure, Unis-Cité, Culture pour tous et Association fondation étudiante pour la ville (AFEV) (cliquez ICI et cliquez aussi ICI pour plus de détails).

* N° 2018-3032 -  Décines Charpieu, Jonage, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Anneau bleu - Canal de Jonage - Convention de maitrise d'ouvrage unique (CMOU) entre le Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage et la Communauté urbaine de Lyon - Avenant n° 1 (cliquez ICI).

* N° 2018-3034 - Volet habitat du plan climat - Dispositif Ecoréno'v - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire  (cliquez ICI).

Un petit conseil de la Métropole en nombre de délibérations. Le présent compte-rendu n'est pas exhaustif. Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

Lien Facebook

Délibs métropole/Vaulx

menu contact

Agenda des évènements

Archives municipales 2014