Ce qui concernait Vaulx le 5 novembre 2018 au conseil communautaire.

Dimanche 24 mars 2019.

revenons ce jour sur les délibérations du conseil communautaire qui concernaient Vaulx-en-Velin lors du conseil communautaire du 5 novembre dernier.

Côté présence des élus vaudais, Morad AGGOUN et Bernard GENIN étaient absents.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 10 septembre 2018 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

*N° CP-2018-2542 - Bron, Caluire et Cuire, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Lyon 7°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Sainte Foy lès Lyon, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Vénissieux - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2018 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement,

* N° CP-2018-2547 - Meyzieu, Vaulx en Velin - Garanties d'emprunts accordées à la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC),

* N° CP-2018-2552 - Vaulx en Velin, Lyon, Corbas, Saint Priest, La Tour de Salvagny - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) auprès du Crédit coopératif - Rachat partiel de dette et nouvel emprunt,

* N° CP-2018-2613 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Secteur opérationnel Carré de Soie - Autorisation donnée à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat (LMH) de déposer une demande de permis de construire portant sur les biens immobiliers métropolitains cadastrés BL91, 146 et 147 et situés 43 avenue Garibaldi.

Puis ce fut la longue suite de délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2018-3103 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Convention de groupement de commandes relative aux études de dangers pour les systèmes d'endiguement - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Désignation de représentants du Conseil à la commission d'appel d'offres (CAO) (cliquez ICI),

* N° 2019-3105 - Déchets - Contrat avec l'éco-organisme agréé de la filière des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) pour le soutien et la prise en charge de la collecte et du traitement des déchets issus des déchèteries (cliquez ICI),

* N° 2018-3107 - Vaulx en Velin - Prévention et gestion des déchets - Attribution d'une subvention au bailleur social Dynacité pour ses actions en faveur de l'amélioration du tri pour les années 2018 et 2019 (cliquer ICI),

* N° 2018-3108 - Prévention et gestion des déchets - Attribution d'une subvention à la société Yoyo pour ses actions en faveur de l'amélioration du tri pour 2018-2019 (cliquer ICI),

* N° 2018-3110 - Qualité de l'air - Attribution d'une subvention à l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes pour son programme d'actions 2018 (cliquer ICI),

* N° 2018-3124 - Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de PUP Gimenez - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme (cliquer ICI),

Assez peu de sujets intéressants Vaulx-en-Velin directement au final.

Si vous souhaitez avoir l'intégralité du rapport relatif à cette réunion cliquez ICI pour connaitre le compte-rendu officiel.

Stéphane BERTIN.

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